Les primes sont-elles imposables ?

On peut expliquer les primes comme des revenus découlant de diverses missions qui n’ont pas forcément de rapport avec votre salaire mensuel. Celles-ci vous sont offertes la plupart du temps par votre employeur. Parmi ces primes, nous pouvons en retrouver qui sont imposables et d’autres qui sont non imposables. En effet, tous les revenus ne sont pas susceptibles d’être déclarés aux impôts. Certaines de ces primes sont partiellement exonérées. On pourrait donc se demander s’il y a des primes particulières pouvant hausser le prix des impôts. Mais aussi quels revenus on peut ou pas déclarer. Nous vous donnerons plus de détails sur tout cela dans cet article.

Quelles sont les primes et revenus imposables et exceptionnellement imposables ?

Vous voulez savoir si les primes sont elles imposables. La plupart des primes susceptibles d’être imposées concerne généralement des revenus exceptionnels. Autrement dit, les primes imposables représentent le type de revenus que vous ne recevez pas régulièrement et qui par conséquent ne sont pas vraiment connus ni déclarés. On peut retrouver plusieurs revenus de ce type. Par exemple, les primes qui vous sont versées par votre employeur ne sont pas imposables. En effet, votre contrat de travail ne fait pas mention de ces revenus. Néanmoins, il se pourrait qu’un mandat social soit prévu pour ces primes. Nous avons également les indemnités que vous recevez lors des licenciements, des ruptures de contrat, des prises de fonction. N’oublions pas les primes de mission d’intérim et de précarité. Bien qu’étant soumises aux impôts, les revenus dits exceptionnels ne dépendent pas du prélèvement fait à la source pour être déclarés.

Quelles sont les primes qui se trouvent exonérées de charge ?

La prime Macron pour le pouvoir d’achat représente l’une des primes qui sont exceptionnellement exonérées de charge. En effet, cette prime est défiscalisée sous certaines conditions. Pour les entreprises ne disposant d’aucun accord de d’intéressement à la date ou est versée la prime, l’exonération de l’impôt est respectée dans la limite des 1000 euros. Par contre, les entreprises ayant conclu cet accord peuvent ne pas être exonérées dans la limite des 2000 euros. Ce genre de prime ne peut pas être imposable à l’impôt par rapport au revenu. De plus, lors du calcul du revenu fiscal qui représente la référence, cette prime ne pourra pas être prise en compte.

Les primes de départ sont-elles imposables ?

Les indemnités qui sont touchées à la retraite ou en cas de départ d’une entreprise sont beaucoup plus complexes ici. En effet, dans le cas du départ à la retraite, le régime d’étalement fiscal sur la prime de départ n’est plus d’actualité depuis 2020 selon la continuité de la réforme ayant trait au prélèvement à la source. Afin de limiter l’imposition des revenus qui sont inévitables sur votre année de départ, vous pouvez faire recours au régime du système de quotient. Dans le cas des indemnités reçues lors de la rupture d’un contrat de travail, vous devez vous référer aux conditions établies dès le départ. Mais sachez que les indemnités reçues légalement par rapport aux licenciements sont complètement libres d’impôts. Mais lorsqu’un certain seuil se trouve dépassé, et lorsque le licenciement est hors du plan traitant de la sauvegarde de l’emploi, les revenus peuvent être imposés.

Qu’en est-il des primes classiques ?

Fort heureusement, ici tout est différent du casse-tête auquel il a fallu faire face en 2018. En effet, il fallait passer au prélèvement à la source et la catégorisation de cette année-là en année blanche n’a rien arrangé. Il fallait prendre un temps fou pour mettre de côté les bonus habituels puis les primes exceptionnelles. Un retour s’est effectué sur les gratifications, les primes ainsi que les variables de salaires qui ont pu être perçues au cours de l’année 2019.  Tout cela prend tout simplement en compte votre salaire qui est imposable. Si votre bulletin de décembre intègre cette prime, alors elle doit évidemment être prise en compte dans le salaire dit net imposable que vous retrouvez sur le même bulletin. Si elle n’a pas encore subi le prélèvement à la source, vous devrez la déclarer.